Conditions de vente utilisateurs professionnels

Prix
Les prix indiqués ne comprennent pas la TVA (21%) et les taxes éventuelles. Les prix ne comprennent pas les droits d'accises applicables dans certains pays.

Pour les clients belges, la livraison et les frais de livraison BELGIQUE
Nous vous livrons les marchandises par transport GLS ou par la poste. Ces frais vous seront facturés 5,70 euros (hors TVA). Si vous le souhaitez, vous pouvez indiquer une autre adresse de livraison. Vous pouvez également retirer les marchandises à notre entrepôt de Sint-Eloois-Vijve, Gentseweg 636.

Paiement Belgique
Les conditions normales de paiement sont de 30 jours net. Si les conditions de paiement ne sont pas respectées, DBS peut procéder à un paiement contre remboursement. Pour les revendeurs, la livraison contre remboursement s'applique.

Pour les clients néerlandais, la livraison et les frais de livraison Pays-Bas et Luxembourg
Nous livrons les marchandises par courrier. Cette opération vous sera facturée 15,00 € (hors TVA) (paiement à la livraison). Si vous le souhaitez, vous pouvez indiquer une autre adresse de livraison. Pour les commandes inférieures à 20,00 euros, un supplément de 5,00 euros est appliqué.

Paiement Pays-Bas
Actuellement, le paiement se fait à l'avance. Les marchandises sont ensuite expédiées dès que nous recevons votre paiement.
Bientôt, IDeal sera également actif comme moyen de paiement.

TVA Pays-Bas
Si vous disposez d'un numéro de TVA néerlandais valide, aucune TVA ne sera facturée sur la facture (vous devrez ensuite le signaler dans votre déclaration fiscale néerlandaise). Sans numéro de TVA, nous devrons vous facturer le taux de TVA belge de 21%.

Exécution de votre commande
Nous exécuterons votre commande avec le plus grand soin. Vous recevrez une confirmation de votre commande par e-mail. Si la livraison est retardée ou s'avère impossible, nous vous en informerons également.

Garantie
Les articles qui ne conviennent pas ou qui sont défectueux peuvent être échangés ou remboursés dans un délai d'un an à compter de la livraison.
Adresse de retour : DBS Return, Gentseweg 636, 8793 Waregem, Belgique

Dispute
Le droit belge est applicable. Seuls le tribunal de Courtrai et le juge de paix de Waregem sont compétents.